Mentions légales

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT

Les chroniques, informations et photos fournies par WEBFORJETSET, sont protégées par les lois sur la propriété intellectuelle et le copyright.

Le téléchargement, la copie, la sauvegarde, l'édition d'une ou de plusieurs pages du site et/ou de leur contenu partiellement ou entièrement sont strictement interdits.

Il est notamment interdit d'utiliser tout moyen de récupération automatique au moyen d'un programme informatique, pour recueillir les données présentes sur www.webforjetset.com.

Toute tentative étant susceptible d'entraîner le dépôt de plainte.

Il est strictement interdit de publier, rediffuser, retransmettre, reproduire les informations et photos contenues dans le site dans un but commercial.

Leur reproduction ou exploitation non autorisée engage la responsabilité de son auteur et pourra entraîner des poursuites judiciaires appropriées.

WEBFORJETSET est titulaire et dispose de l'autorisation d'utiliser l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs, photos, bases de données, logiciels utilisés dans le cadre de l'exploitation du site www.webforjetset.net.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des éléments précités par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation de WEBFORJETSET est prohibée et constituerait une contrefaçon.

Des poursuites judiciaires avec plainte au pénal seront engagées immédiatement.

Seul le TRIBUNAL de GRANDE INSTANCE de PARIS est compétent pour juger les litiges.

La Direction

Mentions légales

Pour toute requête, remplissez ce Formulaire ou contactez notre service commercial au +33 (0)970 46 48 23